M.T.S.F.
Présentation de la marque M.T.S.F.
Déposée le 8 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) ORGACONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M.T.S.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque M.T.S.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.T.S.F. est expirée depuis le 8 juillet 1997.
ORGACONSEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17